CONSEIL MUNICIPAL Lundi 14 décembre 2009 à 20H00
ORDRE DU JOUR
1 - Agenda 21 - Présentation du diagnostic
2 - Décision modificative budgétaire 2009
3 - Prime de fin d'année du personnel communal
CONSEIL MUNICIPAL Mardi 22 décembre 2009 à 20H00
ORDRE DU JOUR
1 - ADMINISTRATION GENERALE
1.1 - Rapport 2008 sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement
1.2 - Convention avec la Poste pour l'émission d'enveloppes "prêt-à-poster"
1.3 - Recensement de la population 2010 : désignation d'un coordonnateur, création de postes d'agents recenseurs
2 - VIE SCOLAIRE ET ASSOCIATIVE
2.1 - Subvention exceptionnelle pour le fonctionnement de la nouvelle classe à l'école Per Jakez Helias
3 - URBANISME - ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT DURABLE
3.1 - Cession de logements à Habitat 29
3.2 - Cession gratuite de terrains en bordure de voies communales
3.3 - Numérotation à ODE VEN
3.4 - Autorisation d'ester en justice : affaire UGUEN/BAUDAIS - COMMUNE
4 - FINANCES
4.1 - Reconduction de l'ouverture de crédits
4.2 - Tarifs communaux 2010
4.3 - Dépenses d'investissement 2010
5- TOURISME - MER
5.1 - Projet de bail pour la gestion du camping et du village vacances de Roguennic
6- QUESTIONS DIVERSES