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Samedi 20 juin 2009 6 20 /06 /Juin /2009 15:21

 

ORDRE DU JOUR

1 - ADMINISTRATION GENERALE

1.1 - Désignation des jurés d'assises pour 2010

1.2 - Indemnités pour travaux supplémentaires liés aux élections

1.3 - Modification du tableau des effectifs

1.4 - Autorisation d'ester en justice


2 - VIE SCOLAIRE ET ASSOCIATIVE

2.1 - Marché transports scolaires

2.2 - Transports scolaires : Avenant convention de mandat


3 - URBANISME - ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT DURABLE

3.1 - Convention plantes invasives

3.2 - Convention location relais Orange

3.3 - Cession de terrain communal : conclusion du commissaire enquêteur


4 - TOURISME - MER

4.1 - Demande de dénomination "commune touristique"


5- TRAVAUX

5.1 - Projet de salle socio-culturelle : choix d'un maître d'oeuvre

5.2 - travaux terrain de foot - Demande de subvention


6- FINANCES

6.1 - Tarifs municipaux liés à lactivité des campings et village vacances

6.2 - Décision modificative


7 - QUESTIONS DIVERSES


 

Pour lire le compte-rendu CLIQUER ICI


Vous pourrez prendre connaissance des documents relatifs à notre recours en justice en cliquant ci-dessous

Pour lire les documents CLIQUER ICI





Par Cléder en avant - Publié dans : CONSEIL MUNICIPAL
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