cleder-en-avant

ORDRE DU JOUR

1- Administration Générale:

1-1   Rapport sur le prix et la qualité de l’eau et de l’assainissement collectif en 2010

1-2   Télétransmission des actes administratifs au contrôle de légalité

1-3   Personnel communal

-        1-3-1 Création d’un poste d’agent technique à temps non complet à l’école publique

-        1-3-2 Prime de fin d’année

-        1-3-3 Motion en faveur du maintien du taux de cotisation à 1% pour la formation du personnel territorial

1-4   Expérimentation de la lecture aux personnes isolées à domicile: adhésion à l’expérimentation proposée par le Pays de Morlaix, demande de subventions auprès du Conseil Général et de la CNSA

2- Affaires Sociales:

2-1 Prêt d’honneur étudiant

3- Vie scolaire et associative:

3-1 Subvention à l’Association finistérienne des CMJ

4- Communauté des Communes:

4-1 Adhésion de la CCBK au Syndicat Mixte «Pays touristique du Léon»

5- Urbanisme:

5-1 Dénomination de rues

5-2 Intégration de voies dans le domaine public communal

5-3 Autorisation d’ester en justice MARSANT/Commune de CLEDER

6- Commande Publique:

6-1 Engagement d’une procédure de marché public pour la construction de nouvelles toilettes à l’école PJH

6-2 Engagement d’une étude de stratégie commerciale sur CLEDER

6-3 Marchés passés dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal

6-4 Lotissement des Amiets: demande de subvention au SDEF et participation du Syndicat d’électrification de CLEDER

7- Finances Communales:

7-1 Décision modificative budgétaire

7-2 Réalisation d’un emprunt de 500 000 €

7-3 Renouvellement de l’ouverture de crédit de 250 000 € pour l’année 2012

7-4 Application de la taxe d’aménagement à compter du 1^er mars 2012

7-5 Tarifs 2012

8- Questions diverses

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