cleder-en-avant

ORDRE DU JOUR

1 – ENVIRONNEMENT

1-1 Agenda 21: Adoption de la charte d’engagement de la ville de CLEDER

2 – ADMINISTRATION GENERALE

2-1 Information sur la nomination des Conseillers municipaux délégués

2-2 Tirage au sort des Jurés d’assises

2-3 Avis sur le schéma de coopération intercommunale

2-4 Avis sur la création de deux chambres funéraires par les PF GOURIOU, Place de la Gare

2-5 Modification du tableau des effectifs du Personnel Communal

2-6 Adhésion au FNAS

3 – COMMANDE PUBLIQUE

3-1 Engagement d’une procédure de marché public

4 – URBANISME - ENVIRONNEMENT

4-1 Instruction des autorisations d’urbanisme nouvelle convention avec la DDTM

5 – FINANCES COMMUNALES

5-1 Convention pour l’encaissement de la taxe de séjour au camping de Poulennou et reversement à la CCBK

5-2 Mise en place d’une nouvelle convention d’ouverture de crédits de Trésorerie de 250 000 €

5-3 Garantie d’emprunt à la SA HLM Les Foyers pour les travaux sur l’EHPAD de Mestioual

5-4 Cession des logements de Créach Oalec à Habitat 29

5-5 Projet émanant du Conseil Municipal Jeunes de création d’une aire multisports – autorisation de recherche de financement : CEE, Etat, Pays de Morlaix, Conseil Régional, Conseil Général

QUESTIONS DIVERSES

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