CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 5 février à 18h30
à la pépinière des services
Parc d'activités de Kerhall – Cléder
ORDRE DU JOUR
2- Marchés publics
2-1 Attribution du marché d'aménagement de la 2ème tranche de la ZA du Ruléa
2-2 Engagement des consultations pour le projet de la déchetterie de Saint Hervé. Demande de subvention
3- Finances
3-1 CA 2008 Budget général et budgets annexes affectation du résultat
3-2 Compte de gestion du receveur
3-3 Subvention 2009
3-4 Taux de TP
3-5 Taux de TEOM
3-6 Ligne de trésorerie
3-7 Tarif de prestations et locations 2009
3-8 Fond de concours 2009
3-9 Attribution de compensation 2009
3-10 BP 2009 Budget général et budgets annexes
3-11 Subvention FNADT – plan de financement du centre de congrès
6- Information Communication
6-1 Baie du Kernic infos
7- Développement économique et touristique
7-1 Vente d'un terrain sur la ZA du Ruéla
8- Questions diverses
Le Conseil communautaire se réunira le 1er décembre 2008
à 18H30 au parc d'activités de Kerhall à Cléder
NOMENCLATURE
1 ADMINISTRATION GENERALE - PERSONNEL
2 MARCHES PUBLICS
3 FINANCES
4 TOURISME – ESPACES NATURELS
5 ENVIRONNEMENT – DECHETS
6 INFORMATION COMMUNICATION
7 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
8 AMENAGEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE
9 QUESTIONS DIVERSES
En Préambule
Présentation par les représentants de la chambre d'agriculture de la charte départementale pour une reconnaissance partagée de l'agriculture dans l'aménagement du territoire.
1 ADMINISTRATION GENERALE
1-1 Election de 4 délégués suppléants supplémentaires pour la commune de Plouescat ; 1 à Tréflez
1-2 Création de 2 postes de contractuels à temps complet
1-3 Mise en place de la commission Enfance Jeunesse et des groupes de travail
1-4 Plans communaux de sauvegarde – convention avec la DDE
1-5 Astreintes pour le chenil intercommunal
1-6 Suppléant leader
2 MARCHES PUBLICS
2-1 Attribution du marché de construction du centre de conférences lot 8
3 FINANCES
3-1 DM1 du budget général
3-2 DM2 du budget annexe centre de conférences
3-3 Indemnités de conseil et de budget au receveur
4 ESPACES NATURELS
4-1 Compte rendu des travaux de la commission
4-2 Natura 2000 convention Diren/communauté de communes
4-3 Gratuité des animations pour les écoles et les CLCH du territoire de la communauté des communes
4-4 Audio-guide . Acquisition de MP3 – tarif de location
4-5 Carte des chemins de randonnées
5 ENVIRONNEMENT – DECHETS
5-1 Redevance OM pour les campings
5-2 Information sur la présentation du travail réalisé par des élèves de Lesneven
6 INFORMATION COMMUNICATION
Compte rendu des travaux de la commission
6-1 Propositions de la commission
6-2 Mise en place de totems
6-3 Charte « bonnes pratiques »
7 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE
7-1 Modification du cahier des charges de cession de terrains
9 QUESTIONS DIVERSES
Le Conseil Communautaire se réunira à Kerhall (Cléder)