CONSEIL MUNICIPAL Mardi 7 septembre 2010

ORDRE DU JOUR 

    

1- ADMINISTRATION GENERALE

1.1 – Rapport sur le prix et la qualité des services eaux et assainissement non collectif

1.2 – Personnel Communal

·          1.2.1 – Création d’un poste d’agent d’entretien à temps non complet

·          1.2.2 – Création d’un poste non permanent à temps complet d’animateur sportif

1.3 – Avis de projet de vente aux locataires des pavillons de « Pors Du » par Habitat 29

 

2 – VIE ASSOCIATIVE ET SCOLAIRE 

2.1 – Tarifs de la cantine pour l’année scolaire 2010/2011

2.2 – Participation complémentaire à l’O.C.A.

2.3 – Subventions exceptionnelles

 

3 - URBANISME

3.1 – Retrait délibération du 19 mai 2010 relative à la salle multifonction

3.2 – Autorisation d’ester en justice : M. André Méar conte la commune de Cléder sur la requête formulée au Tribunal Administratif de Rennes contre la délibération du 19 mai 2010 relative au dépôt du permis de construire de la salle multifonctions

3.1 – Retrait délibération du 19 mai 2010 relative à la salle multifonctions

3.3 – Salle multifonctions : projet et plan de financement prévisionnel

 

4 – COMMANDE PUBLIQUE 

4.1 -  Marchés passés dans le cadre de la délégation du Conseil au Maire

 

5 – COMMUNAUTE DES COMMUNES

5.1 – Transfert de compétence tourisme

5.2 – Mise en place d’une aide à l’accession sociale à la propriété

6 – FINANCES COMMUNALES

6.1 – Décisions modificatives

6.2 – Garantie d’emprunt

6.2.1 – Armorique Habitat pour réhabilitatio de logements à Kérabardaez

6.2.2 – SA HLM les foyers pour extension et restauration de l’EHPAD de Mestioual

 

7 – QUESTIONS DIVERSES

 

 

---

 

 

 

 

CONSEIL MUNICIPAL Mercredi 19 mai  2010 à 20 heures

ORDRE DU JOUR

1- URBANISME - ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT DURABLE - MER

1.1 - Salle multifonctions - Présentation du projet par l'architecte - Dépôt du permis de construire

1.2 - Utilisation du droit de préemption urbain créé par délibération du 15 avril 2008

 

2 - ADMINISTRATION GENERALE

2.1 - Autorisation d'ester en justice contre Monsieur André MEAR, Conseiller Municipal, suite à sa requête présentée au Tribunal Administratif en vue de l'annulation de la délibération du Conseil Municipal du 22 février 2010 relative au Bail Emphytéotique Administratif pour la gestion du camping et du village vacances de Roguennic.

2.2 - Désignation d'un délégué du Conseil Municipal à la Sécurité Routière

3 - VIE SCOLAIRE ET ASSOCIATIVE

3.1 - Subventions exceptionnelles à la Sté hippique du Léon et à l'Association des anciens d'AFN

 

4 - FINANCES

4.1 -  Garantie d'emprunt à Armorique Habitat pour réhabilitation des logements de Kérabardaez

4.2 - Annulation taxe de séjour 2009

 

5 - QUESTIONS DIVERSES

---

CONSEIL MUNICIPAL Mercredi 24 mars 2010 à 19 heures

ORDRE DU JOUR

1.1 - ADMINISTRATION GENERALE
1.1 - Indemnités du personnel pour travaux supplémentaires d'élections

 2 - VIE SCOLAIRE ET ASSOCIATIVE

2.1 - Subventions de fonctionnement aux associations

2.2 - Ecole St Joseph : revalorisation du forfait annuel

3 - URBANISME-ENVIRONNEMENT-DEVELOPPEMENT DURABLE-MER

3.1 - Agenda 21 : Tranche conditionnelle : mise en place des actions

3.2 - Diasgnostic énergétique des bâtiments communaux - convention avec le bureau d'études EMVOD

3.3 - Demande de subvention auprès de l'ADEME pour le dignostic

3.4 - Transfert de compétence à la CCBK pour l'étude de sécurisation du port de PORSGUEN à PLOUESCAT

4 - FINANCES

4.1 - Fonds de compensation TVA - Adhésion au plan de relance 2010

4.2 - Comptes administratifs 2009

4.3 - Compte de gestion 2009 du receveur municipal

4.4 - Affectation des résultats 2009

4.5 - Taux d'imposition 2010

4.6 - Budget primitif commune 2010

4.7 - Budget primitif Lotissement 2010

4.8 - Prix de vente cases colombarium et concession

5 - TRAVAUX

5.1 - Salle multifonction : choix du maître d'oeuvre

5.2 - Salle multifonction : demandes de subventions

5.3 - Local jeunes : demande de subvention auprès du Conseil Général

5.4 - Salle de judo : demande de subvention auprès du COnseil Général

5.5 - Classe Ecole Per Jakez Helias : demande de subvention auprès du Conseil Général

5 - QUESTIONS DIVERSES

 

---

 

CONSEIL MUNICIPAL Lundi 22 février 2010 à 19 heures

ORDRE DU JOUR

1.1 - VIE SCOLAIRE ET ASSOCIATIVE
1.1 - Subvention exceptionnelle pour les sinistrés d'Haiti


 2 - URBANISME - ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT DURABLE

2.1 - Participation pour extendio de réseaux en vue de la délivrance d'autorisation de construire

2.2 - Autorisation d'ester en justice - Affaire UGUEN BAUDAIS/COMMUNE - Procédure d'indemnisation

3 - TOURISME-MER

3.1 - Bail emphytéotique pour la gestion du camping et du village vacances de Roguennic

4 - FINANCES

4.1 - Débat d'orientation budgétaire

5 - QUESTION DIVERSES

---

CONSEIL MUNICIPAL Mardi 22 décembre 2009 à 20H00

ORDRE DU JOUR

1 - ADMINISTRATION GENERALE
1.1 - Rapport 2008 sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement
1.2 - Convention avec la Poste pour l'émission d'enveloppes "prêt-à-poster"
1.3 - Recensement de la population 2010 : désignation d'un coordonnateur, création de postes d'agents recenseurs


2 - VIE SCOLAIRE ET ASSOCIATIVE
2.1 - Subvention exceptionnelle pour le fonctionnement de la nouvelle classe à l'école Per Jakez Helias

3 - URBANISME - ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT DURABLE
3.1 - Cession de logements à Habitat 29
3.2 - Cession gratuite de terrains en bordure de voies communales
3.3 - Numérotation à ODE VEN
3.4 - Autorisation d'ester en justice : affaire UGUEN/BAUDAIS - COMMUNE

4 - FINANCES
4.1 - Reconduction de l'ouverture de crédits
4.2 - Tarifs communaux 2010
4.3 - Dépenses d'investissement 2010

5- TOURISME - MER 

5.1 - Projet de bail pour la gestion du camping et du village vacances de Roguennic

6- QUESTIONS DIVERSES

3 - URBANISME - ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT DURABLE
3.1 - Cession de logements à Habitat 29
3.2 - Cession gratuite de terrains en bordure de voies communales
3.3 - Numérotation à ODE VEN
3.4 - Autorisation d'ester en justice : affaire UGUEN/BAUDAIS - COMMUNE

4 - FINANCES
4.1 - Reconduction de l'ouverture de crédits
4.2 - Tarifs communaux 2010
4.3 - Dépenses d'investissement 2010

5- TOURISME - MER 

5.1 - Projet de bail pour la gestion du camping et du village vacances de Roguennic

6- QUESTIONS DIVERSES

---

CONSEIL MUNICIPAL Mardi 22 décembre 2009 à 20H00

ORDRE DU JOUR

1 - ADMINISTRATION GENERALE
1.1 - Rapport 2008 sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement
1.2 - Convention avec la Poste pour l'émission d'enveloppes "prêt-à-poster"
1.3 - Recensement de la population 2010 : désignation d'un coordonnateur, création de postes d'agents recenseurs


2 - VIE SCOLAIRE ET ASSOCIATIVE
2.1 - Subvention exceptionnelle pour le fonctionnement de la nouvelle classe à l'école Per Jakez Helias

3 - URBANISME - ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT DURABLE
3.1 - Cession de logements à Habitat 29
3.2 - Cession gratuite de terrains en bordure de voies communales
3.3 - Numérotation à ODE VEN
3.4 - Autorisation d'ester en justice : affaire UGUEN/BAUDAIS - COMMUNE

4 - FINANCES
4.1 - Reconduction de l'ouverture de crédits
4.2 - Tarifs communaux 2010
4.3 - Dépenses d'investissement 2010

5- TOURISME - MER 

5.1 - Projet de bail pour la gestion du camping et du village vacances de Roguennic

6- QUESTIONS DIVERSES

---

 

CONSEIL MUNICIPAL Lundi 14 décembre 2009 à 20H00

ORDRE DU JOUR

1 - Agenda 21 - Présentation du diagnostic

2 - Décision modificative budgétaire 2009

3 - Prime de fin d'année du personnel communal

---

CONSEIL MUNICIPAL Lundi 28 septembre 2009 à 20H00

ORDRE DU JOUR

1 - ADMINISTRATION GENERALE
1.1 - Election d'un nouvel adjoint
1.2 - Modification du tableau du Conseil Municipal
1.3 - Modification de la composition des commissions municipales
1.4 - Informations sur les modifications intervenues au niveau du personnel communal

2 - VIE SCOLAIRE ET ASSOCIATIVE
2.1 - Tarifs de la cantine municipale pour l'année scolaire 2009/2010

3 - URBANISME - ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT DURABLE
3.1 - Enquête publique sur la cession d'une portion de voirie à Kerfissien
3.2 - Vente d'un terrain à Kerfissien
3.3 - Approbation sur l'inventaire cartographique des cours d'eau
3.4 - Avis du Conseil au moment de l'arrêt SCOT du Léon
3.5 - Adhésion à la charte départementale de l'assainissement non collectif du Finistère

4 - TOURISME - MER
4.1 - Demande de subvention au Conseil Général pour le remplacement du liner de la piscine de Roguennic
4.2 - Informations sur les perspectives d'évolution du camping de Roguennic et du Village vacances
4.3 - Demande de concours de la CRCI pour un diagnostic ORATEL
4.4 - Demande de subvention de la Région Bretagne sur le diagnostic ORATEL

5- TRAVAUX

5.1 - Reconduction du marché à bons de commande pour 2010

6- FINANCES
6.1 - Subvention exceptionnelle Dépliant Touristique Tour du Léon (AC Léonarde)

7 - QUESTIONS DIVERSES

---

CONSEIL MUNICIPAL Mardi 9 juin 2009 à 20H00

ORDRE DU JOUR

1 - ADMINISTRATION GENERALE

1.1 - Désignation des jurés d'assises pour 2010

1.2 - Indemnités pour travaux supplémentaires liés aux élections

1.3 - Modification du tableau des effectifs

1.4 - Autorisation d'ester en justice

2 - VIE SCOLAIRE ET ASSOCIATIVE

2.1 - Marché transports scolaires

2.2 - Transports scolaires : Avenant convention de mandat

3 - URBANISME - ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT DURABLE

3.1 - Convention plantes invasives

3.2 - Convention location relais Orange

3.3 - Cession de terrain communal : conclusion du commissaire enquêteur

4 - TOURISME - MER

4.1 - Demande de dénomination "commune touristique"

5- TRAVAUX

5.1 - Projet de salle socio-culturelle : choix d'un maître d'oeuvre

5.2 - travaux terrain de foot - Demande de subvention

6- FINANCES

6.1 - Tarifs municipaux liés à lactivité des campings et village vacances

6.2 - Décision modificative

7 - QUESTIONS DIVERSES

 

 

---

CONSEIL MUNICIPAL Mercredi 22 avril 2009 à 20H00

ORDRE DU JOUR

1 - ADMINISTRATION GENERALE

1.1 - Rapport annuel d'activités de la Communauté des Communes de la Baie du Kernic

1.2 - Dénomination de voie - Secteur de mestioual

2 - VIE SCOLAIRE ET ASSOCIATIVE

2.1 - Charte des associations

2.2 - Attributions de subventions

3 - URBANISME - ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT DURABLE

3.1 - Agenda 21 - Présentation et lancement de la démarche

3.2 - Acquisition de matériel pour déserbage alternatif - Demandes de subventions

3.3 - Demande d'acquisition d'une portion de voirie à Kerfissien

4 - QUESTIONS DIVERSES

 

---

CONSEIL MUNICIPAL Mercredi 25 mars 2009 à 19H00

ORDRE DU JOUR

1 - ADMINISTRATION GENERALE

1.1 - Convention avec l'Agence Nationale pour les Chèques Vacances

1.2 - Projet d'implantation de mobiliers d'information extérieure - Convention

1.3 - Convention S.N.S.M. pour la surveillance des baignades

2 - VIE SCOLAIRE ET ASSOCIATIVE

2.1 - Convention avec l'Office du Tourisme

2.2 - Classement de l'Office du Tourisme - Renouvellement

2.3 - Convention abri-voyageurs avec le Conseil Général

3 - TRAVAUX

3.1 - Travaux de voirie : résultat de la consultation

4 - AFFAIRES ECONOMIQUES - FINANCES

4.1 - Comptes administratifs 2008

4.2 - Compte de gestion

4.3 - Affectation du résultat

4.4 - Taux d'imposition 2009

4.5 - Budget primitif 2009

4.6 - Budget annexe 2009

5 - QUESTIONS DIVERSES

---

 

CONSEIL MUNICIPAL Mercredi 4 février 2009 à 20H00

ORDRE DU JOUR

1 – ADMINISTRATION GENERALE
1.1 -  Détermination du ratio promu-promouvable 2009

1.2 – Transfert de l’adhésion à la Mission Locale à la CCBK

2 – VIE SCOLAIRE ASSOCIATIVE

2.1 – SIVU Transports Scolaires : demande d’adhésions de communes

2.2 – SIVU Transports scolaires : participation communale

 

3 – TRAVAUX

3.1 – Travaux de voirie : lancement d’un marché à bons de commande

 

4 – URBANISME – ENVIRONNEMENT - MER

4.1 – Cession gratuite rue de Creac’h Avel Vras

5 – AFFAIRES ECONOMIQUES-FINANCES

5.1 – Débat d’orientations budgétaires

5.2 – Demande de dotation globale d’équipement – programmation 2009

5.3 – Tarifs communaux liés à l’activité camping

---

CONSEIL MUNICIPAL Mercredi 10 décembre 2008 à 20H00

ORDRE DU JOUR

1 - ADMINISTRATION GENERALE
1.1  - Transfert de compétence Enfance - Jeunesse à la Communauté des Communes de la Baie du Kernic
1.2 - Prime de fin d'année


2 - VIE SCOLAIRE ET ASSOCIATIVE
2.1 - Convention entre la Commune et l'Office du tourisme
2.2 - Convention d'objectif et de financement d'un contrat enfance jeunesse - avenant

3 - URBANISME - ENVIRONNEMENT - MER
3.1 - Demande d'acquisition d'un terrain communal

4 - AFFAIRES ECONOMIQUES - FINANCES
4.1 - Indemnités du receveur municipal
4.2 - Décision modificative
4.3 - Dépenses d'investissements 2009
4.4 - Tarifs communaux 2009

5 - QUESTIONS DIVERSES

---

CONSEIL MUNICIPAL Mercredi 12 novembre 2008 à 20H00


ORDRE DU JOUR

1 - AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES
1.1  - Devenir de la SEM de Cléder
1.2 - Renouvellement de la ligne de trésorerie

2 - QUESTIONS DIVERSES

---

CONSEIL MUNICIPAL Mercredi 24 septembre 2008 à 20H00

ORDRE DU JOUR


1 - ADMINISTRATION GENERALE
1.1  - Rapport 2007 sur le prix et la qualité du service de l'eau et de l'assainissement
1.2 - Convention d'assistance juridique


2 - VIE SCOLAIRE ET ASSOCIATIVE
2.1 - Tarifs de la cantine municipale
2.2 - Tarif transport scolaire à partir du 3ème enfant
2.3 - Information sur la création de l'école de sport


3 - URBANISME - ENVIRONNEMENT
3.1 - Mise en place d'un Agenda 21
3.2 - Adoption de la Charte des espaces côtiers bretons
3.3 - Demandes d'acquisition foncière en limite du terrain communal de Kerfissien
3.4 - Acquisition d'une balayeuse : demande de subvention régionale

4 - AFFAIRES ECONOMIQUES - FINANCES
4.1 - Renouvellement de la ligne de trésorerie
4.2 - Bilan provisoire de la saison touristique

5 - AFFAIRES SOCIALES
5.1 - Information sur les projets concernant l'EHPAD et la crèche

6 - QUESTIONS DIVERSES

---

CONSEIL MUNICIPAL Vendredi 27 juin 2008 à 20H00

ORDRE DU JOUR

Elections des délégués titulaires et suppléants des conseils municipaux en vue des élections sénatoriales du 21 septembre 2008

1 - ADMINISTRATION GENERALE
1.1  - Réglement intérieur du Conseil Municipal
1.2 - Modifications du tableau des effectifs


2 - VIE SCOLAIRE ET ASSOCIATIVE
2.1 - Attribution de subventions
2.2 - Location des salles communales

3 - TRAVAUX
3.1 - Projet de convention pour groupement de commande pour la maintenance et entretien de l'éclairage public - Syndicat d'électrification

4 - QUESTIONS DIVERSES

 

 

---

CONSEIL MUNICIPAL Mercredi 21 avril 2008 à 20H00



ORDRE DU JOUR

1 - ADMINISTRATION GENERALE
1.1 - Commission communale des impôts directs - désignation de 8 membres titulaires et 8 membres suppléants
1.2 - Droit de préemption urbain : délégation du conseil municipal au maire
1.3 - Nouveau bail du bureau de poste de Pont Jégu

2 - VIE SCOLAIRE ET ASSOCIATIVE
2.1 - Attributions de subventions

3 - TRAVAUX
3.1 - Demandes de subventions : travaux de remise en état du littoral liés à la tempête du 10 mars

4 - AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES
4.1 - Droit de place, cirques et entrepreneurs forains;

5 - QUESTIONS DIVERSES

 

 

---

CONSEIL MUNICIPAL Mardi 15 avril 2008 à 20H00

ORDRE DU JOUR :

ORDRE DU JOUR :

1 - ADMINISTRATION GENERALE
1.1 - Tirage au sort des jurés d'assises 2009
1.2 - Principe de recrutement d'agents non titulaires

2 - URBANISME - ENVIRONNEMENT
2.1 - Demandes de régularisations cadastrales
2.2 - Résultats de l'enquête publique : modification du tracé d'un chemin à Laneusfeld
2.3 - Acquisition d'une balayeuse : demande de subvention
2.4 - Instauration d'un droit de préemption urbain

3 - AFFAIRES ECONOMIQUES - FINANCES
3.1 - Taux d'imposition 2008 - Présentation de l'analyse financière par le trésorier municipal
3.2 - Décision modificative
3.3 - Ligne de trésorerie de la SEM : garantie de la commune
3.4 - Présidence de la SEM

4 - QUESTIONS DIVERSES

---

CONSEIL MUNICIPAL Mercredi 26 mars 2008 à 20H00

 

ORDRE DU JOUR :

1 - Information du conseil municipal sur nomination des conseillers municipaux délégués

2 - Délégation au maire de certaines attributions du conseil municipal

3 - Constitution des commissions municipales

4 - Composition du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)

5 - Désignation des délégués aux structures communales, intercommunales et organismes divers

6 - Composition de la commission d'appels d'offres

7 - Indemnités des élus

8 - Indemnités au personnel pour travaux supplémentaires - élections

9 - Questions diverses