CONSEIL MUNICIPAL Mercredi 24 mars 2010 à 19 heures
ORDRE DU JOUR
1.1 - ADMINISTRATION GENERALE
1.1 - Indemnités du personnel pour travaux supplémentaires d'élections
2 - VIE SCOLAIRE ET ASSOCIATIVE
2.1 - Subventions de fonctionnement aux associations
2.2 - Ecole St Joseph : revalorisation du forfait annuel
3 - URBANISME-ENVIRONNEMENT-DEVELOPPEMENT DURABLE-MER
3.1 - Agenda 21 : Tranche conditionnelle : mise en place des actions
3.2 - Diasgnostic énergétique des bâtiments communaux - convention avec le bureau d'études EMVOD
3.3 - Demande de subvention auprès de l'ADEME pour le dignostic
3.4 - Transfert de compétence à la CCBK pour l'étude de sécurisation du port de PORSGUEN à PLOUESCAT
4 - FINANCES
4.1 - Fonds de compensation TVA - Adhésion au plan de relance 2010
4.2 - Comptes administratifs 2009
4.3 - Compte de gestion 2009 du receveur municipal
4.4 - Affectation des résultats 2009
4.5 - Taux d'imposition 2010
4.6 - Budget primitif commune 2010
4.7 - Budget primitif Lotissement 2010
4.8 - Prix de vente cases colombarium et concession
5 - TRAVAUX
5.1 - Salle multifonction : choix du maître d'oeuvre
5.2 - Salle multifonction : demandes de subventions
5.3 - Local jeunes : demande de subvention auprès du Conseil Général
5.4 - Salle de judo : demande de subvention auprès du COnseil Général
5.5 - Classe Ecole Per Jakez Helias : demande de subvention auprès du Conseil Général
5 - QUESTIONS DIVERSES
CONSEIL MUNICIPAL Lundi 22 février 2010 à 19 heures
ORDRE DU JOUR
1.1 - VIE SCOLAIRE ET ASSOCIATIVE
1.1 - Subvention exceptionnelle pour les sinistrés d'Haiti
2 - URBANISME - ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT DURABLE
2.1 - Participation pour extendio de réseaux en vue de la délivrance d'autorisation de construire
2.2 - Autorisation d'ester en justice - Affaire UGUEN BAUDAIS/COMMUNE - Procédure d'indemnisation
3 - TOURISME-MER
3.1 - Bail emphytéotique pour la gestion du camping et du village vacances de Roguennic
4 - FINANCES
4.1 - Débat d'orientation budgétaire
5 - QUESTION DIVERSES
CONSEIL MUNICIPAL Mardi 22 décembre 2009 à 20H00
ORDRE DU JOUR
1 - ADMINISTRATION GENERALE
1.1 - Rapport 2008 sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement
1.2 - Convention avec la Poste pour l'émission d'enveloppes "prêt-à-poster"
1.3 - Recensement de la population 2010 : désignation d'un coordonnateur, création de postes d'agents recenseurs
2 - VIE SCOLAIRE ET ASSOCIATIVE
2.1 - Subvention exceptionnelle pour le
fonctionnement de la nouvelle classe à l'école Per Jakez Helias
3 - URBANISME - ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT DURABLE
3.1 -
Cession de logements à Habitat 29
3.2 - Cession gratuite de terrains en bordure de voies communales
3.3 - Numérotation à ODE VEN
3.4 - Autorisation d'ester en justice : affaire UGUEN/BAUDAIS - COMMUNE
4 - FINANCES
4.1 - Reconduction
de l'ouverture de crédits
4.2 - Tarifs communaux 2010
4.3 - Dépenses d'investissement 2010
5- TOURISME - MER
5.1 - Projet de bail pour la gestion du camping et du village vacances de Roguennic
3 - URBANISME - ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT DURABLE
3.1 -
Cession de logements à Habitat 29
3.2 - Cession gratuite de terrains en bordure de voies communales
3.3 - Numérotation à ODE VEN
3.4 - Autorisation d'ester en justice : affaire UGUEN/BAUDAIS - COMMUNE
4 - FINANCES
4.1 - Reconduction
de l'ouverture de crédits
4.2 - Tarifs communaux 2010
4.3 - Dépenses d'investissement 2010
5- TOURISME - MER
5.1 - Projet de bail pour la gestion du camping et du village vacances de Roguennic
CONSEIL MUNICIPAL Mardi 22 décembre 2009 à 20H00
ORDRE DU JOUR
1 - ADMINISTRATION GENERALE
1.1 - Rapport 2008 sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement
1.2 - Convention avec la Poste pour l'émission d'enveloppes "prêt-à-poster"
1.3 - Recensement de la population 2010 : désignation d'un coordonnateur, création de postes d'agents recenseurs
2 - VIE SCOLAIRE ET ASSOCIATIVE
2.1 - Subvention exceptionnelle pour le
fonctionnement de la nouvelle classe à l'école Per Jakez Helias
3 - URBANISME - ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT DURABLE
3.1 -
Cession de logements à Habitat 29
3.2 - Cession gratuite de terrains en bordure de voies communales
3.3 - Numérotation à ODE VEN
3.4 - Autorisation d'ester en justice : affaire UGUEN/BAUDAIS - COMMUNE
4 - FINANCES
4.1 - Reconduction
de l'ouverture de crédits
4.2 - Tarifs communaux 2010
4.3 - Dépenses d'investissement 2010
5- TOURISME - MER
5.1 - Projet de bail pour la gestion du camping et du village vacances de Roguennic
6- QUESTIONS DIVERSES
CONSEIL MUNICIPAL Lundi 14 décembre 2009 à 20H00
ORDRE DU JOUR
1 - Agenda 21 - Présentation du diagnostic
2 - Décision modificative budgétaire 2009
3 - Prime de fin d'année du personnel communal
CONSEIL MUNICIPAL Lundi 28 septembre 2009 à 20H00
ORDRE DU JOUR
1 - ADMINISTRATION GENERALE
1.1 - Election d'un
nouvel adjoint
1.2 - Modification du tableau du Conseil Municipal
1.3 - Modification de la composition des commissions municipales
1.4 - Informations sur les modifications intervenues au niveau du personnel communal
2 - VIE SCOLAIRE ET ASSOCIATIVE
2.1 - Tarifs de la cantine municipale pour l'année scolaire 2009/2010
3 - URBANISME - ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT DURABLE
3.1 - Enquête publique sur
la cession d'une portion de voirie à Kerfissien
3.2 - Vente d'un terrain à Kerfissien
3.3 - Approbation sur l'inventaire cartographique des cours d'eau
3.4 - Avis du Conseil au moment de l'arrêt SCOT du Léon
3.5 - Adhésion à la charte départementale de l'assainissement non collectif du Finistère
4 - TOURISME - MER
4.1 - Demande de subvention au Conseil Général pour le
remplacement du liner de la piscine de Roguennic
4.2 - Informations sur les perspectives d'évolution du camping de Roguennic et du Village vacances
4.3 - Demande de concours de la CRCI pour un diagnostic ORATEL
4.4 - Demande de subvention de la Région Bretagne sur le diagnostic ORATEL
5- TRAVAUX
5.1 - Reconduction du marché à bons de commande pour 2010
6- FINANCES
6.1 - Subvention exceptionnelle Dépliant Touristique Tour du Léon
(AC Léonarde)
7 - QUESTIONS DIVERSES
CONSEIL MUNICIPAL Mardi 9 juin 2009 à 20H00
ORDRE DU JOUR
1 - ADMINISTRATION GENERALE
1.1 - Désignation des jurés d'assises pour 2010
1.2 - Indemnités pour travaux supplémentaires liés aux élections
1.3 - Modification du tableau des effectifs
1.4 - Autorisation d'ester en justice
2 - VIE SCOLAIRE ET ASSOCIATIVE
2.1 - Marché transports scolaires
2.2 - Transports scolaires : Avenant convention de mandat
3 - URBANISME - ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT DURABLE
3.1 - Convention plantes invasives
3.2 - Convention location relais Orange
3.3 - Cession de terrain communal : conclusion du commissaire enquêteur
4 - TOURISME - MER
4.1 - Demande de dénomination "commune touristique"
5- TRAVAUX
5.1 - Projet de salle socio-culturelle : choix d'un maître d'oeuvre
5.2 - travaux terrain de foot - Demande de subvention
6- FINANCES
6.1 - Tarifs municipaux liés à lactivité des campings et village vacances
6.2 - Décision modificative
7 - QUESTIONS DIVERSES
CONSEIL MUNICIPAL Mercredi 22 avril 2009 à 20H00
ORDRE DU JOUR
1 - ADMINISTRATION GENERALE
1.1 - Rapport annuel d'activités de la Communauté des Communes de la Baie du Kernic
1.2 - Dénomination de voie - Secteur de mestioual
2 - VIE SCOLAIRE ET ASSOCIATIVE
2.1 - Charte des associations
2.2 - Attributions de subventions
3 - URBANISME - ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT DURABLE
3.1 - Agenda 21 - Présentation et lancement de la démarche
3.2 - Acquisition de matériel pour déserbage alternatif - Demandes de subventions
3.3 - Demande d'acquisition d'une portion de voirie à Kerfissien
4 - QUESTIONS DIVERSES
CONSEIL MUNICIPAL Mercredi 25 mars 2009 à 19H00
ORDRE DU JOUR
1 - ADMINISTRATION GENERALE
1.1 - Convention avec l'Agence Nationale pour les Chèques Vacances
1.2 - Projet d'implantation de mobiliers d'information extérieure - Convention
1.3 - Convention S.N.S.M. pour la surveillance des baignades
2 - VIE SCOLAIRE ET ASSOCIATIVE
2.1 - Convention avec l'Office du Tourisme
2.2 - Classement de l'Office du Tourisme - Renouvellement
2.3 - Convention abri-voyageurs avec le Conseil Général
3 - TRAVAUX
3.1 - Travaux de voirie : résultat de la consultation
4 - AFFAIRES ECONOMIQUES - FINANCES
4.1 - Comptes administratifs 2008
4.2 - Compte de gestion
4.3 - Affectation du résultat
4.4 - Taux d'imposition 2009
4.5 - Budget primitif 2009
4.6 - Budget annexe 2009
5 - QUESTIONS DIVERSES
CONSEIL MUNICIPAL Mercredi 4 février 2009 à 20H00
ORDRE DU JOUR
1 – ADMINISTRATION GENERALE
1.1 - Détermination du ratio promu-promouvable 2009
1.2 – Transfert de l’adhésion à la Mission Locale à la CCBK
2 – VIE SCOLAIRE ASSOCIATIVE
2.1 – SIVU Transports Scolaires : demande d’adhésions de communes
2.2 – SIVU Transports scolaires : participation communale
3 – TRAVAUX
3.1 – Travaux de voirie : lancement d’un marché à bons de commande
4 – URBANISME – ENVIRONNEMENT - MER
4.1 – Cession gratuite rue de Creac’h Avel Vras
5 – AFFAIRES ECONOMIQUES-FINANCES
5.1 – Débat d’orientations budgétaires
5.2 – Demande de dotation globale d’équipement – programmation 2009
5.3 – Tarifs communaux liés à l’activité camping
CONSEIL MUNICIPAL Mercredi 10 décembre 2008 à 20H00
ORDRE DU JOUR
1 - ADMINISTRATION GENERALE
1.1 - Transfert de compétence Enfance - Jeunesse à la Communauté des Communes de la Baie du Kernic
1.2 - Prime de fin d'année
2 - VIE SCOLAIRE ET ASSOCIATIVE
2.1 - Convention entre la Commune et l'Office du tourisme
2.2 - Convention d'objectif et de financement d'un contrat enfance jeunesse - avenant
3 - URBANISME - ENVIRONNEMENT - MER
3.1 - Demande d'acquisition d'un terrain communal
4 - AFFAIRES ECONOMIQUES - FINANCES
4.1 - Indemnités du receveur municipal
4.2 - Décision modificative
4.3 - Dépenses d'investissements 2009
4.4 - Tarifs communaux 2009
5 - QUESTIONS DIVERSES
CONSEIL MUNICIPAL Mercredi 12 novembre 2008 à 20H00
ORDRE DU JOUR
1 - AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES
1.1 - Devenir de la SEM de Cléder
1.2 - Renouvellement de la ligne de trésorerie
2 - QUESTIONS DIVERSES
CONSEIL MUNICIPAL Mercredi 24 septembre 2008 à 20H00
ORDRE DU JOUR
1 - ADMINISTRATION GENERALE
1.1 - Rapport 2007 sur le prix et la qualité du service de l'eau et de l'assainissement
1.2 - Convention d'assistance juridique
2 - VIE SCOLAIRE ET ASSOCIATIVE
2.1 - Tarifs de la cantine municipale
2.2 - Tarif transport scolaire à partir du 3ème enfant
2.3 - Information sur la création de l'école de sport
3 - URBANISME - ENVIRONNEMENT
3.1 - Mise en place d'un Agenda
21
3.2 - Adoption de la Charte des espaces côtiers bretons
3.3 - Demandes d'acquisition foncière en limite du terrain communal de Kerfissien
3.4 - Acquisition d'une balayeuse : demande de subvention régionale
4 - AFFAIRES ECONOMIQUES - FINANCES
4.1 - Renouvellement de la ligne de trésorerie
4.2 - Bilan provisoire de la saison touristique
5 - AFFAIRES SOCIALES
5.1 - Information sur les projets concernant l'EHPAD et la crèche
6 - QUESTIONS DIVERSES
CONSEIL MUNICIPAL Vendredi 27 juin 2008 à 20H00
ORDRE DU JOUR
Elections des délégués titulaires et suppléants des conseils municipaux en vue des élections sénatoriales du 21 septembre
2008
1 - ADMINISTRATION GENERALE
1.1 - Réglement intérieur du Conseil Municipal
1.2 - Modifications du tableau des effectifs
2 - VIE SCOLAIRE ET ASSOCIATIVE
2.1 - Attribution de subventions
2.2 - Location des salles communales
3 - TRAVAUX
3.1 - Projet de convention pour groupement de commande pour la
maintenance et entretien de l'éclairage public - Syndicat d'électrification
4 - QUESTIONS DIVERSES
CONSEIL MUNICIPAL Mercredi 21 avril 2008 à 20H00
ORDRE DU JOUR
1 - ADMINISTRATION GENERALE
1.1 - Commission communale des impôts directs - désignation de 8 membres titulaires et 8 membres suppléants
1.2 - Droit de
préemption urbain : délégation du conseil municipal au maire
1.3 - Nouveau bail du bureau de poste de Pont Jégu
2 - VIE SCOLAIRE ET ASSOCIATIVE
2.1 - Attributions de
subventions
3 - TRAVAUX
3.1 - Demandes de subventions : travaux de remise en état du littoral liés à la tempête du 10 mars
4 - AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES
4.1 - Droit de place, cirques et entrepreneurs forains;
5 - QUESTIONS DIVERSES
CONSEIL MUNICIPAL Mardi 15 avril 2008 à 20H00
ORDRE DU JOUR :
1 - ADMINISTRATION GENERALE
1.1 - Tirage au sort des jurés d'assises 2009
1.2 - Principe de recrutement d'agents non titulaires
2 - URBANISME - ENVIRONNEMENT
2.1 - Demandes de régularisations cadastrales
2.2 - Résultats de l'enquête publique : modification du tracé d'un chemin à Laneusfeld
2.3 - Acquisition d'une balayeuse : demande de subvention
2.4 - Instauration d'un droit de préemption urbain
3 - AFFAIRES ECONOMIQUES - FINANCES
3.1 - Taux d'imposition 2008 - Présentation de l'analyse financière par le trésorier municipal
3.2 - Décision modificative
3.3 - Ligne de trésorerie de la SEM : garantie de la commune
3.4 - Présidence de la SEM
4 - QUESTIONS DIVERSES
CONSEIL MUNICIPAL Mercredi 26 mars 2008 à 20H00
ORDRE DU JOUR :
1 - Information du conseil municipal sur nomination des conseillers municipaux délégués
2 - Délégation au maire de certaines attributions du conseil municipal
3 - Constitution des commissions municipales
4 - Composition du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
5 - Désignation des délégués aux structures communales, intercommunales et organismes divers
6 - Composition de la commission d'appels d'offres
7 - Indemnités des élus
8 - Indemnités au personnel pour travaux supplémentaires - élections
9 - Questions diverses